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Deux personnes travaillant sur un papier avec deux ordinateurs portables sur une table.
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Conseil municipal

Délibérations du conseil municipal

Consultez les délibérations adoptées par le conseil municipal lors de ses séances. Ces décisions traduisent les orientations politiques et budgétaires de la commune et témoignent du fonctionnement démocratique de la vie locale.

Catégories
Délibération
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Délibération n°2026-20 du 16 avril 2026
Délibération

Délibération n°2026-20 du 16 avril 2026

Vote du Budget primitif

Publié le 17 avril 2026 Télécharger (562,19 Ko)
Délibération n°2026-19 du 16 avril 2026
Délibération

Délibération n°2026-19 du 16 avril 2026

Vote des taux

Publié le 17 avril 2026 Télécharger (214,49 Ko)
Délibération n°2026-18 du 16 avril 2026
Délibération

Délibération n°2026-18 du 16 avril 2026

Vote des subventions aux associations

Publié le 17 avril 2026 Télécharger (204,92 Ko)
Délibération n°2026-17 du 16 avril 2026
Délibération

Délibération n°2026-17 du 16 avril 2026

Délibération sur le CFU et sur l'affectation des résultats

Publié le 17 avril 2026 Télécharger (502,05 Ko)
Délibération n°2026-16 du 16 avril 2026
Délibération

Délibération n°2026-16 du 16 avril 2026

Désignation des membres de la commission d'appel d'offre

Publié le 17 avril 2026 Télécharger (224,11 Ko)
Délibération n°2026-15 du 16 avril 2026
Délibération

Délibération n°2026-15 du 16 avril 2026

Désignation d'un délégué FDE 62

Publié le 17 avril 2026 Télécharger (215,62 Ko)
Délibération n°2026-14 du 16 avril 2026
Délibération

Délibération n°2026-14 du 16 avril 2026

Désignation d'un grand électeur pour le SIDEN-SIAN

Publié le 17 avril 2026 Télécharger (219,81 Ko)
Délibération n°2026-13 du 16 avril 2026
Délibération

Délibération n°2026-13 du 16 avril 2026

Désignation des membres de la commission du lien social

Publié le 17 avril 2026 Télécharger (229,06 Ko)
Délibération n°2026-12 du 16 avril 2026
Délibération

Délibération n°2026-12 du 16 avril 2026

Désignation des commissaires de la CCID

Publié le 17 avril 2026 Télécharger (232,32 Ko)
Délibération n°2026-11 du 16 avril 2026
Délibération

Délibération n°2026-11 du 16 avril 2026

Adoption du rapport de la CLECT

Publié le 17 avril 2026 Télécharger (211,24 Ko)
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Berneville

Mairie de Berneville

1 place de la mairie
62123 - Berneville

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Mar : 9h-12h et 13h30-18h30
Ven : 9h-12h et 13h30-18h30

Tél. : 0321581927

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