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Deux personnes travaillant sur un papier avec deux ordinateurs portables sur une table.
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Conseil municipal

Délibérations du conseil municipal

Consultez les délibérations adoptées par le conseil municipal lors de ses séances. Ces décisions traduisent les orientations politiques et budgétaires de la commune et témoignent du fonctionnement démocratique de la vie locale.

Catégories
Délibération
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Délibération n°2025-21 du 25 novembre 2025
Délibération

Délibération n°2025-21 du 25 novembre 2025

Demande de subvention – Chauffage Mairie

Publié le 11 janvier 2026 Télécharger (207,36 Ko)
Délibération n°2025-20 du 25 novembre 2025
Délibération

Délibération n°2025-20 du 25 novembre 2025

Demande de subvention – Réaménagement du cimetière communal

Publié le 11 janvier 2026 Télécharger (215,27 Ko)
Délibération n°2025-19 du 25 novembre 2025
Délibération

Délibération n°2025-19 du 25 novembre 2025

Demande de subvention pour la restauration des archives municipales

Publié le 11 janvier 2026 Télécharger (138,99 Ko)
Délibération n°2025-18 du 25 novembre 2025
Délibération

Délibération n°2025-18 du 25 novembre 2025

Adhesion à la convention participation santé du centre de gestion

Publié le 11 janvier 2026 Télécharger (223,01 Ko)
Délibération n°2025-17 du 23 septembre 2025
Délibération

Délibération n°2025-17 du 23 septembre 2025

Remboursement de frais engagés par le Maire

Publié le 15 décembre 2025 Télécharger (203,54 Ko)
Délibération n°2025-16 du 23 septembre 2025
Délibération

Délibération n°2025-16 du 23 septembre 2025

Acceptation subvention FIEET aménagement complexe sportif

Publié le 15 décembre 2025 Télécharger (206,49 Ko)
Délibération n°2025-15 du 23 septembre 2025
Délibération

Délibération n°2025-15 du 23 septembre 2025

Acceptation subvention Farda logements communaux

Publié le 15 décembre 2025 Télécharger (205,68 Ko)
Délibération n°2025-14 du 1 juillet 2025
Délibération

Délibération n°2025-14 du 1 juillet 2025

Remboursement de frais engagés par le Maire

Publié le 15 décembre 2025 Télécharger (205,81 Ko)
Délibération n°2025-13 du 1 juillet 2025
Délibération

Délibération n°2025-13 du 1 juillet 2025

Remboursement de travaux d’office pour la mise en sécurité d’un immeuble 8 Rue de l’église

Publié le 15 décembre 2025 Télécharger (146,79 Ko)
Délibération n°2025-12 du 1 juillet 2025
Délibération

Délibération n°2025-12 du 1 juillet 2025

Retenue intégrale du dépôt de garantie – logement communal situé 2 rue de Beaumetz

Publié le 15 décembre 2025 Télécharger (220,10 Ko)
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Berneville

Mairie de Berneville

1 place de la mairie
62123 - Berneville

Horaires :
Mar : 9h-12h et 13h30-18h30
Ven : 9h-12h et 13h30-18h30

Tél. : 0321581927

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