• Aller au contenu
  • Aller au menu
  • Aller à la recherche
  • Facebook
Recherche

Connexion

Merci de compléter vos identifiants de connexion.

Mot de passe oublié ?

Commune de Berneville.fr

  • Votre commune
    • Mairie
    • Conseil municipal
    • Visite virtuelle
    • Patrimoine
    • Vidéo-protection
    • Plan Communal de Sauvegarde
    • Qualité de l’eau potable
  • Vie locale
    • Menu de la cantine scolaire
    • Livret nouveaux arrivants
    • Transport en Commun
    • Associations
    • Accueil des jeunes enfants
    • Salle des fêtes
    • Aide aux devoirs
    • Bibliothèque municipale
  • Vos démarches
    • Inscription cantine-garderie
    • Urbanisme
    • Carte d’identité et passeport
    • France Services
    • Aide à la personne
    • Recensement citoyen
    • Gestion des déchets
    • Gestion des eaux
Deux personnes travaillant sur un papier avec deux ordinateurs portables sur une table.
  • Votre commune
  • Conseil municipal
  • Délibérations du conseil municipal
Conseil municipal

Délibérations du conseil municipal

Consultez les délibérations adoptées par le conseil municipal lors de ses séances. Ces décisions traduisent les orientations politiques et budgétaires de la commune et témoignent du fonctionnement démocratique de la vie locale.

Catégories
Délibération
Réinitialiser
Délibération n°2026-10 du 22 mars 2026
Délibération

Délibération n°2026-10 du 22 mars 2026

Signature d'une convention avec l'EPF Hauts-de-France

Publié le 22 mars 2026 Télécharger (212,67 Ko)
Délibération n°2026-09 du 22 mars 2026
Délibération

Délibération n°2026-09 du 22 mars 2026

Engagement du 1/4 des dépenses d'investissement

Publié le 22 mars 2026 Télécharger (219,42 Ko)
Délibération n°2026-08 du 22 mars 2026
Délibération

Délibération n°2026-08 du 22 mars 2026

Remboursement de frais engagés par le Maire

Publié le 22 mars 2026 Télécharger (194,13 Ko)
Délibération n°2026-07 du 22 mars 2026
Délibération

Délibération n°2026-07 du 22 mars 2026

Représentants AFR

Publié le 22 mars 2026 Télécharger (200,13 Ko)
Délibération n°2026-06 du 22 mars 2026
Délibération

Délibération n°2026-06 du 22 mars 2026

Correspondant défense

Publié le 22 mars 2026 Télécharger (201,55 Ko)
Délibération n°2026-05 du 22 mars 2026
Délibération

Délibération n°2026-05 du 22 mars 2026

Délégation aux affaires scolaires

Publié le 22 mars 2026 Télécharger (202,54 Ko)
Délibération n°2026-04 du 22 mars 2026
Délibération

Délibération n°2026-04 du 22 mars 2026

Délégations au Maire

Publié le 22 mars 2026 Télécharger (250,88 Ko)
Délibération n°2026-03 du 22 mars 2026
Délibération

Délibération n°2026-03 du 22 mars 2026

Fixation de l'indemnités des élus

Publié le 22 mars 2026 Télécharger (252,89 Ko)
Délibération n°2026-02 du 22 mars 2026
Délibération

Délibération n°2026-02 du 22 mars 2026

Fixation du nombre d'adjoints et élection des adjoints

Publié le 22 mars 2026 Télécharger (206,24 Ko)
Délibération n°2026-01 du 22 mars 2026
Délibération

Délibération n°2026-01 du 22 mars 2026

Election du maire

Publié le 22 mars 2026 Télécharger (201,94 Ko)
  • 1
  • 2
  • 3
  • 4
  • …
  • 27

10 résultats affichés sur cette page – 265 résultats trouvés au total

Retour en haut de la page
Berneville

Mairie de Berneville

1 place de la mairie
62123 - Berneville

Horaires :
Mar : 9h-12h et 13h30-18h30
Ven : 9h-12h et 13h30-18h30

Tél. : 0321581927

Nous contacter
  • Plan du site
  • Mentions légales
  • Gestion de cookies
  • Protection des données
  • Accessibilité
Conformité RGAA
Conformité partielle