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Deux personnes travaillant sur un papier avec deux ordinateurs portables sur une table.
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Conseil municipal

Délibérations du conseil municipal

Consultez les délibérations adoptées par le conseil municipal lors de ses séances. Ces décisions traduisent les orientations politiques et budgétaires de la commune et témoignent du fonctionnement démocratique de la vie locale.

Catégories
Délibération
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Délibération n°2025-11 du 1 juillet 2025
Délibération

Délibération n°2025-11 du 1 juillet 2025

Organisation du marché de noël

Publié le 15 décembre 2025 Télécharger (219,68 Ko)
Délibération n°2025-10 du 24 avril 2025
Délibération

Délibération n°2025-10 du 24 avril 2025

Attribution du marché de travaux des logements communaux

Publié le 15 décembre 2025 Télécharger (217,74 Ko)
Délibération n°2025-09 du 8 avril 2025
Délibération

Délibération n°2025-09 du 8 avril 2025

Demande de subvention AMO cimetiere

Publié le 15 décembre 2025 Télécharger (206,79 Ko)
Délibération n°2025-08 du 8 avril 2025
Délibération

Délibération n°2025-08 du 8 avril 2025

Partage de frais entretien fossé

Publié le 15 décembre 2025 Télécharger (190,23 Ko)
Délibération n°2025-07 du 8 avril 2025
Délibération

Délibération n°2025-07 du 8 avril 2025

Modification des statuts de la CCCA

Publié le 15 décembre 2025 Télécharger (143,73 Ko)
Délibération n°2025-06 du 8 avril 2025
Délibération

Délibération n°2025-06 du 8 avril 2025

Vote du budget primitif

Publié le 15 décembre 2025 Télécharger (522,82 Ko)
Délibération n°2025-05 du 8 avril 2025
Délibération

Délibération n°2025-05 du 8 avril 2025

Vote des taux

Publié le 15 décembre 2025 Télécharger (196,58 Ko)
Délibération n°2025-04 du 8 avril 2025
Délibération

Délibération n°2025-04 du 8 avril 2025

Vote des subventions aux associations

Publié le 15 décembre 2025 Télécharger (199,94 Ko)
Délibération n°2025-03 du 8 avril 2025
Délibération

Délibération n°2025-03 du 8 avril 2025

Approbation du CFU et affectation de résultats

Publié le 15 décembre 2025 Télécharger (484,89 Ko)
Délibération n°2025-01 du 28 janvier 2025
Délibération

Délibération n°2025-01 du 28 janvier 2025

Travaux et de demande de subventions logements communaux

Publié le 15 décembre 2025 Télécharger (224,99 Ko)
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Berneville

Mairie de Berneville

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62123 - Berneville

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Mar : 9h-12h et 13h30-18h30
Ven : 9h-12h et 13h30-18h30

Tél. : 0321581927

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